L’impôt sur le revenu aux USA, comment fonctionne -t-il ?

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L’impôt sur le revenu aux USA, comment fonctionne -t-il ?

Bochurberg

Les USA, contrairement à la France, sont un état fédéral composé d’une mosaïque d’Etats relativement indépendants les uns des autres. Ce fédéralisme américain explique que le gime fiscal soit régi par des règles fédérales (communes à tous les Etats ) et des règles propres à chacun d’entre eux. Il en découle donc une double fiscalité parfois difficile à appréhender pour les européens

taxe usa

Le millefeuille de l’impôt sur le revenu US

De ce double régime fiscal découle une double fiscalité, parfois difficile à appréhender pour les européens.

Les Américains doivent donc fournir (avant le 15 avril de chaque année ) deux déclarations d’impôts:

  • une claration d’impôt fédéral
  • ET une claration d’impôt d’Etat

Les contribuables américains doivent également payer un double impôt: un impôt fédéral et un impôt à l’Etat, et parfois même un impôt à la ville (c’est la cas de New York) ou la collectivité. A l’inverse, certains Etats, particulièrement bien lotis en terme fiscal, ne prélèvent pas d’impôt sur le revenu. C’est le cas par exemple du Texas, du Dakota du sud, de l’ Alaska, de la Floride, ou du Nevada. A titre de comparaison, un New-yorkais paiera donc un impôt sur le revenu beaucoup plus élevé qu’un Texan ! En résumé, comparer l’impôt sur le revenu d’un contribuable américain avec celui d’un contribuable étranger n’a aucun sens puisque l’on observe de grandes disparités fiscales à l’intérieur même des USA.

Comparer l’impôt d’un habitant d’une région précise du monde avec celui d’un contribuable américain d’un état en particulier serait donc plus judicieux. On note toutefois que la pression fiscale exercée sur les particuliers américains demeure l’ une des moins forte au monde. Un avantage certain que l’on doit garder en mémoire.

 

L’AMT, l’impôt minimum

Le système fiscal américain a instauré un calcul alternatif afin de garantir que même les plus hauts revenus paient un impôt minimum. En effet, par le jeu des déductions et crédits d’impôt, l’impôt à payer peut être nettement diminué. Ainsi chaque contribuable américain doit procéder à 2 calculs afin de déterminer son impôt :

1) avec un barème progressif en tenant en compte toutes les déductions

2) selon les règles de l‘Alternative Minimum Tax (AMT) qui exclue la plupart des déductions et est calculé selon un taux fixe (26 ou 28 %).

Sachez que l’impôt retenu est celui dont le montant sera le plus élevé.

 

Le prélèvement à la source, une pratique fiscale américaine

Un prélèvement à la source est effectué sur la plupart des revenus versés par un employeur, établissement bancaire.. Cette retenue se pratique par exemple sur les salaires, les plus-values mobilières de long terme, les plus-values immobilières, etc…

Notez toutefois que les contribuables aux USA doivent remplir une déclaration de revenus afin de calculer l’impôt réellement dû en opérant d’éventuels correctifs sur les bases imposables, en intégrant également les revenus non soumis à la retenue à la source comme les revenus fonciers ou les revenus des indépendants.

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By | 2017-02-02T01:36:09+00:00 16 juin, 2016|Categories: Fiscalité USA|Tags: , |
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